Propriété intellectuelle et utilisation du site/Mentions légales/Politique de protection des données à caractère personnel

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET UTILISATION DU SITE

 

RÉALISATION DU SITE

SAS ERIC DE SUREMAIN
Rue du Pied de Vallée
21190 Monthelie

SARL au Capital de 7500 €
Siret: 451 270 19300019
RCS Beaune 451 270 193

Directrice de publication : Gwendoline de Suremain

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES ET ARTISTIQUES

SAS ERIC DE SUREMAIN
Alexandrine Gianoli de la société Gamberge
Raw Landry (www.rawlandry.com)
Matthieu Cellar
Armelle Hudelot (www.armellephotographe.com)
Jerome Genée


CRÉDITS VIDÉOS

SAS ERIC DE SUREMAIN

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le site ainsi que les données qui y figurent telles que marques, logos, graphismes, photographies, sont protégés au titre de la propriété intellectuelle au sens des articles 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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LIENS

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PROTECTION DES MINEURS

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique (France) qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit(18) ans est interdite, vous vous engagez, en visitant le site de Château Angélus, à avoir dix-huit(18) ans révolus à la date de votre visite. En outre, les clients étrangers s’engagent à respecter la législation de leur pays.

CONTACTS

Veuillez adresser vos questions et suggestions à SAS ERIC DE SUREMAIN   desuremain@wanadoo.fr

 

MENTIONS LÉGALES

ÉDITEUR

Le site Internet www.domainedesuremain.com est édité par la société SAS ERIC DE SUREMAIN, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Libourne sous le numéro 45127019300019 RCS Beaune 451 270 193, dont le siège social se situe 2 rue du pied de la vallée Monthelie (21190) FRANCE, et dont le numéro de téléphone est +33(0) 3 80 21 23 32.

DIRECTRICE DE PUBLICATION

La Directrice de publication est Madame Gwendoline de Suremain.

HÉBERGEUR

Le site Internet www.domainedesuremain.com est hébergé par la société 1&1 IONOS SARL située au 7 place de la Gare, 57201 SARREGUEMINES.

POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

La présente politique de protection des données à caractère personnel définit les pratiques de la société SAS ERIC DE SUREMAIN en matière de protection des données à caractère personnel susceptibles d’être collectées sur son site Internet www.domainedesuremain.com

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UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Responsable du traitement des données à caractère personnel et finalités pour lesquelles les données sont collectées
La société SAS ERIC DE SUREMAIN est le responsable du traitement des données collectées sur le site Internet.

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Destinataires des données collectées et transfert
Les données collectées sont destinées à la société SAS ERIC DE SUREMAIN.
En aucun cas, les données recueillies sur le site Internet www.domainedesuremain.com ne seront cédées à des tiers par la société SAS ERIC DE SUREMAIN.

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les données à caractère personnel sont conservées par la société SAS ERIC DE SUREMAIN pendant une durée de 6 mois après la désinscription de l’utilisateur de la « NEWSLETTER ».

DROITS DE L’UTILISATEUR SUR SES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

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Ces droits peuvent s’exercer en ligne en adressant un email à desuremain@wanadoo.fr ou par courrier à l’adresse postale :
DOMAINE ERIC DE SUREMAIN
CHÂTEAU DE MONTHELIE
21190 MONTHELIE

 

 

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MODIFICATIONS DE LA PRÉSENTE DÉCLARATION DE PROTECTION DES DONNÉES

La société SAS ERIC DE SUREMAIN est susceptible de modifier régulièrement la présente politique de protection de données à caractère personnel.

La société SAS ERIC DE SUREMAIN notifiera tout changement important de sa politique de protection de données à caractère personnel au moins trente (30) jours ouvrables avant la prise d’effet dudit changement.